Commune de Poggio d'Oletta Cumuna di U Poghju d'Oletta

Arrêtés

Arrêté refusant le transfert des pouvoirs de police administrative spéciale

11 janvier 2021

Arrêté municipal
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11-01-21 .pdf
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Arrêté Chambre d'agriculture - Affichage des avis de révision des listes électorales

26 juillet 2018

Arrêté préfectoral
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Avis à afficher - électeurs individuels [...]
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Arrêté préfectoral
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Avis à afficher - groupements profession[...]
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Arrêté portant ouverture et clôture de la chasse pour la campagne 2018-2019 dans le département de la Haute-Corse

27 juillet 2018

Arrêté préfectoral
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Arrêté DDTM2B-SEBF-BIODIVERSITE-N°2B-201[...]
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Arrêté portant interdiction de la circulation sur la RD 38

20 mars 2018

Arrêté préfectoral
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20180320152521494.pdf
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Arrêté 2018 relatif à l’exercice de la pêche de loisirs en eaux douce

5 mars 2018

Arrêté préfectoral
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Arrêté signé Pêche 2018.pdf
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Arrêté portant réglementation de la circulation sur la RD 238

13 février 2018

Arrêté préfectoral
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ARRETE N 176 B RD 238 DU 13 02 18.pdf
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Arrêté relatif à la lutte contre la Flavescence dorée de la vigne et son vecteur

11 décembre 2017

Arrêté préfectoral
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LT-2017-12-11-AP Flavescence dorée copie[...]
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Arrêté portant réglementation de la circulation sur la RD 238

6 décembre 2017

Arrêté préfectoral
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ARRETE N 6490 RD 238 du 06 12 17.pdf
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Arrêté portant maintien des mesures de limitation des usages de l'eau en vigueur depuis le 24 août 2017

25 Octobre 2017

Arrêté préfectoral
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Arrêté sécheresse du 12 octobre 2017.pdf
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Arrêtés relatifs à la fermeture de la RD38/RD238 le 20/21 octobre 2017 (Rallye du Nebbiu)

25 août 2017

Arrêté fermeture RD238 Essais Techniques Automobiles le vendredi 20 Octobre
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ARRETE N 4769 RD 238 du 18 10 17-181020[...]
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Arrêté fermeture RD38/RD238 Rallye du Nebbiu le samedi 21 octobre
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ARRETE N 4770 RD 62 38 du 18 10 2017 [...]
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Arrêté relatif au renforcement des mesures de limitation des usages de l'eau en Haute-Corse

25 août 2017

Arrêté limitation des usages de l'eau
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170824_Arrêté_Alerte_R.pdf
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Arrêtés portant ouverture de la chasse pour la campagne 2017-2018

3 août 2017

Arrêté chasse1
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DDTM2B-SEBF-BIODIVERSITE-2B-2017-03-001.[...]
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Arrêté chasse2
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DDTM2B-SEBF-BIODIVERSITE-2B-2017-03-002.[...]
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Arrêtés autorisation manifestation Woodstock 2017 (circulation & débit de boissons)

6 juillet 2017

Arrêté autorisation manifestation Woodstock
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ARRETE AUTORISATION MANIFESTATION WOODST[...]
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Arrêté circulation manifestation Woodstock
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ARRETE CIRCULATION MANIFESTATION WOODSTO[...]
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Arrêté débit de boissons manifestation Woodstock
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ARRETE DEBIT DE BOISSONS MANISFESTION WO[...]
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Arrêté sécheresse relatif à la mise en place de mesures de limitation des usages de l'eau

30 juin 2017

Arrêté sécheresse relatif à la mise en place de mesures de limitation des usages de l'eau
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Arrêté sécheresse SIGNE 30062017.pdf
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Arrêté portant autorisation de battues administratives et de cantonnement de sangliers avec les chiens sur la commune

29 juin 2017

Arrêté autorisant des battues administratives et de cantonnement de sangliers sur la commune
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delib POGGIO .pdf
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Arrêté préfectoral d'interdiction temporaire d'emploi du feu pour le dimanche 18 juin 2017

17 juin 2017

Arrêté d'interdiction temporaire d'emploi du feu pour ce dimanche
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AP interdiction temporaire emploi du feu[...]
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Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement à l'occasion de la 47ième ronde de la giraglia le 2 & 3 juin 2017

30 mai 2017

Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement
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ARRETE_GIRAGLIA.pdf
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Arrêté portant réglementation de la circulation et du stationnement
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Lutte contre le charançon rouge du palmier

22 mai 2017

Rappel réglementaire sur la lutte contre le charançon rouge du palmier
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Arrêté portant autorisation de réaliser des travaux de rénovation des réseaux d'eau potable et d'assainissement sur l'emprise du domaine public des RD38 et 238

22 mai 2017

Arrêté portant autorisation de réaliser des travaux de rénovation des réseaux d'eau potable et d'assainissement sur les RD38 et 238
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Arrêté portant dérogation de limitation de tonnage sur la RD38

21 avril 2017

Arrêté portant dérogation de limitation de tonnage sur la RD38
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Tonnage.pdf
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Arrêté chasse anticipée campagne 1er juin au 14 août 2017

20 avril 2017

Arrêté chasse anticipée campagne 1er juin au 14 août 2017
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DDTM2B-SEBF-BIODIVERSITE-315-2017.pdf
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Arrêté portant autorisation au défrichement de bois appartenant à SCI BILOVACCE

27 février 2017

Arrêté
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20170406144024091.pdf
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Arrêté relatif à l'exercice de la pêche de loisir en eau douce dans le département de Haute-Corse pour l'année 2017

27 février 2017

Arrêté relatif à l'exercice de la pêche de loisirs en eau douce
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AP Pêche 2017.pdf
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Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour la commune de Poggio d'Oletta pour les inondations et coulées de boues du 24 novembre 2016

23 décembre 2016

Arrêté de reconnaissance de catastrophe naturelle
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joe_20161223_0298_0049.pdf
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Fermeture de la D238 pour cause de travaux jusqu'à nouvel ordre suite aux intempéries du 24 novembre 2016

6 décembre 2016

Arrêté fermeture D238 pour cause de travaux
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Arrêté fermeture D238.pdf
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Information sur les risques sanitaires liés à l'influenza aviaire (grippe des volatilles)

3 décembre 2016

Influenza aviaire
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Réglementation de la circulation suite aux intempéries du 24 novembre sur le D238

26 novembre 2016

Arrêté portant sur la réglementation de la circulation de la D238
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Préparation de la saison des pluies et mise en oeuvre à l'échelon communal des instructions gouvernementales

14 septembre 2016

Arrêté portant sur la Préparation de la saison des pluies et mise en oeuvre à l'échelon communal des instructions gouvernementales
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20160920140755159.pdf
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Itinéraires de substitution en cas de fermeture de la RD38

14 septembre 2016

Arrêté portant sur les itinériares de substitution en cas de fermeture de la RD38
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Suspension de l’exercice de la chasse sur les parties incendiées des territoires de notre commune

2 septembre 2016

Arrêté portant suspension de l’exercice de la chasse sur les parties incendiées des territoires de notre commune
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DDTM2B-SEBF-FORET-732-2016.pdf
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Lutte contre le charançon rouge du palmier

30 août 2016

Arrêté portant rappel réglementaire concernant la lutte contre le charançon rouge du palmier
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LT-RhynchoRappelReg - Mairie - 01557.pdf
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Institution des bureaux de vote

30 août 2016

Arrêté portant institution des bureaux de vote des communes du département de la Haute-Corse n'ayant qu'un seul bureau de vote.
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Arrêté communes 1 seul bdv.pdf
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Alerte Sécheresse

27 juillet 2016

Arrêté Alerte Sécheresse
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AP_Alerte sech 2016617-2016 du 8 juillet[...]
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Lettre du préfet adressée aux maires
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AP_Alerte sech 2016617-2016 du 8 juillet[...]
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Ouverture et clôture de la chasse anticipée au sanglier pour la campagne du 1er juin au 14 août 2016 dans le département de la Haute-Corse

Mardi 10 mai 2016

Ouverture et clôture de la chasse anticipée au sanglier
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DDTM2B-SEBF-FORET-415-2016.pdf
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Reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour les inondations et coulées de boue du 1er au 2 octobre 2015

Mercredi 28 octobre 2015

Etat de catastrophe naturelle reconnue
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arrêté de reconnaissance de cat nat du 2[...]
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Interdiction de divagation des animaux sur le territoire de la commune

Jeudi 18 juin 2015

Interdiction de divagation des animaux
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Arrêté Interdiction de divagation des an[...]
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Reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle pour les inondations du 15 au 17 mars 2015

Jeudi 11 juin 2015

Arrêté du 5 juin 2015 publié au JO du 7 juin 2015 portant reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle suite aux inondations du 15 au 17 mars 2015
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ARRETE ETAT DE CATASTROPHE NATURELLE.pdf
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